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2 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le contenu de ce site, y compris, entre autres, images, logos, graphiques, animations, textes ou applications informatiques, quels que soient leur format, leur langage de programmation et leur mode de représentation, ainsi que le nom de domaine fuenplazaspain.com sont la propriété du Titulaire, ou a acquis les droits correspondants de leurs propriétaires, ou a le consentement de ceux-ci pour la publication, étant protégé par les lois et les traités internationaux sur la propriété intellectuelle et, le cas échéant, industrielle, ainsi que les règlements réglementaires des noms de domaine.

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3 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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3 – MODIFICATIONS ET MISES À JOUR

Le Propriétaire se réserve le droit de faire, à tout moment et sans préavis, des modifications et des mises à jour des informations contenues sur le web, la configuration, la disponibilité et la présentation de celles-ci, ainsi que ces Conditions d’Utilisation.

4 – LOI APPLICABLE ET FORUM

Les questions relatives à l’utilisation de ce site ou de son contenu seront régies et interprétées conformément aux présentes Conditions d’utilisation et à la législation espagnole, sous réserve des parties, sauf dans les cas où cela n’est pas légalement autorisé, la compétence des tribunaux et Courts d’Alcalá la Real (Jaén) pour la résolution des conflits concernant l’utilisation de ce site, renonçant expressément à tout autre forum qui pourrait correspondre.

Informations fournies conformément aux dispositions de l’article 10 de la loi 34/2002, du 11 juillet, Services de la société de l’information et du commerce électronique.

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Juan Perez

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